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Brevet européen · EP3930445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930445
- Numéro de demande
- EP20701421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01G 9/04 (2006.01)A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- DE 202019101074 U 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051060 16.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/173615 03.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 7 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
83123 Amerang, DE
83123 Amerang, DE
Mandataire
Inventeur
83123 Amerang, DE
83123 Amerang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.