PESTIZIDGEMISCHE
Brevet européen · EP3930465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930465
- Numéro de demande
- EP20705337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01N 43/713 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19159038 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053586 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173706 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
MONTAG, Jurith
67117 Limburgerhof, DE
GEWEHR, Markus
67117 Limburgerhof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.