RAUCHERSATZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3930496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930496
- Numéro de demande
- EP20789847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 19198572 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076280 21.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053220 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
ILLIDGE, Benjamin
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
ASTBURY, Benjamin
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
AGGARWAL, Nikhil
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.