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Brevet européen · EP3930506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930506
- Numéro de demande
- EP20789854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 19198613 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076307 21.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053231 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
ILLIDGE, Benjamin
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
ASTBURY, Benjamin
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
LU, Huanghai
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
AGGARWAL, Nikhil
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
PILKINGTON, Matthew
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
KEEFE, James
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
LACEY, Andrew
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
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