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Brevet européen · EP3930575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930575
Numéro de demande
EP20763735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
G01R 27/06 (2006.01)
G01R 27/32 (2006.01)
G01R 27/26 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
A61B 5/0507 (2021.01)
H01P 1/203 (2006.01)
H01P 1/201 (2006.01)
H01P 7/08 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201962811760 P 28.02.2019
Demande PCT
PCT/US2020/020388 28.02.2020
Publication PCT
WO2020/176857 03.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

BTEICH, Moussa

Riad El-Solh Beirut, 1107-2020, LB

COSTANTINE, Joseph

Albuquerque, New Mexico 87106, US

KANJ, Rouwaida

Portland, Oregon 97229, US

EID, Assaad

Paris Cedex 06, FR

TAWK, Youssef

Albuquerque, New Mexico 87106, US

RAMADAN, Ali H.

Beirut, 1107 2020, LB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.