FUSIONSSYSTEME, INSTRUMENTE UND KNOCHENPLATTEN
Brevet européen · EP3930606 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930606
- Numéro de demande
- EP20763953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/66 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201962812132 P 28.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/020501 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/176889 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
DACOSTA, Albert
Englewood, Colorado 80112, US
BRINKER, Laura Zagrocki
Englewood, Colorado 80112, US
HUNT, Richard David
Englewood, Colorado 80112, US
RAYMOND, Spanky
Uniontown, Ohio 44685, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.