FILTERPATRONE UND GEHÄUSE
Brevet européen · EP3930872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930872
- Numéro de demande
- EP20709687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902706 28.02.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050488 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174251 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Stockton on Tees TS22 5FE, GB
Stockton on Tees TS22 5FE, GB
Stockton on Tees TS22 5FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.