FILTERPATRONE UND GEHÄUSE

Brevet européen · EP3930872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3930872
Numéro de demande
EP20709687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
GB 201902706 28.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050488 28.02.2020
Publication PCT
WO2020/174251 03.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 5 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

HUNTER, Daniel Stuart

Stockton on Tees TS22 5FE, GB

HUNTER, Susanne Phyllis

Stockton on Tees TS22 5FE, GB

COCHRANE, Lloyd

Stockton on Tees TS22 5FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.