SEPARATOR
Brevet européen · EP3930909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930909
- Numéro de demande
- EP19708441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B04B 9/12 (2006.01)B04B 9/04 (2006.01)B04B 1/08 (2006.01)B04B 11/02 (2006.01)B04B 7/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054662 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/173545 03.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
GÖHMANN, Rüdiger
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.