SCHLITTEN FUR EINE SCHIEBERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3930941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930941
- Numéro de demande
- EP20706745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B22D 41/24 (2006.01)B22D 41/34 (2006.01)B22D 41/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 19160063 28.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055211 27.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174074 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
BUTTS, Jeffrey
Veedersburg, IN 47987, US
QUINN, Jason
Mahomet, Illinois 61853, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.