VERFAHREN ZUM SCHLEIFEN ODER POLIEREN EINES ZAHNRADS ODER EINES WERKSTÜCKS MIT EINEM ZAHNRADÄHNLICHEN PROFIL IN EINER SCHLEIF- ODER POLIERMASCHINE
Brevet européen · EP3930949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930949
- Numéro de demande
- EP20706267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 19 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23F 23/12 (2006.01)G01B 5/012 (2006.01)B23F 5/04 (2006.01)G01B 5/20 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019104812 26.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054707 22.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173843 03.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.08.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
96450 Coburg, DE
96484 Meeder, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.