EINWEGBEHÄLTER

Brevet européen · EP3931129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3931129
Numéro de demande
EP20763091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A45D 20/12 (2006.01)
A61L 9/014 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
D06F 58/20 (2006.01)
Priorité
SG 10201901774T 27.02.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/050559 24.01.2020
Publication PCT
WO2020/174294 03.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

Al Nabulsi, Abdulilah Mohammed M.

Aljawf, 72345, SA

Alnabulsi, Abdulaziz Mohammed M.

Aljawf, 72345, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.