SÉPARATEUR POUR RÉCEPTION TRANSITOIRE D'ÉLEMENTS EN PLAQUE ENTRE UNE TABLE ÉLÉVATRICE ET UN TRANSPORTEUR DE SORTIE DE PAQUETS D'ÉLÉMENTS EN PLAQUE, ET STATION DE RÉCEPTION D'ÉLÉMENTS EN PLAQUES ET D'ÉVACUATION DE PAQUETS D'ÉLÉMENTS EN PLAQUE CORRESPONDANTE
Brevet européen · EP3931138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931138
- Numéro de demande
- EP20706625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65H 31/32 (2006.01)B65H 31/10 (2006.01)B65H 31/20 (2006.01)B65H 31/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901939 26.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025090 25.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173606 03.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
2 entrées antérieures
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
69500 Bron, FR
Inventeur
01700 Beynost, FR
69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.