STATION DE RÉCEPTION D'ELEMENTS EN PLAQUE POUR UNE MACHINE DE FABRICATION D'EMBALLAGE, MACHINE DE FABRICATION D'EMBALLAGE CORRESPONDANTE, ET PROCÉDÉ DE RÉCEPTION D'ELEMENTS EN PLAQUE POUR UNE MACHINE DE FABRICATION D'EMBALLAGE

Brevet européen · EP3931139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3931139
Numéro de demande
EP20709490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 31/32 (2006.01)
B65H 31/10 (2006.01)
B65H 31/30 (2006.01)
Priorité
FR 1901940 26.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/025087 24.02.2020
Publication PCT
WO2020/173604 03.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Bobst Lyon

69500 Bron, FR

Inventeur

CONVERT, Claude

01700 Beynost, FR

BUSA, Denis

69300 Caluire-et-Cuire, FR

CORREAD, Thibault

69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.