PROCÉDÉ DE BROYAGE DE LIANT HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP3931166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931166
- Numéro de demande
- EP20705747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C04B 103/52 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901879 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054878 25.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173927 03.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 févr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- CHRYSO, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → Starcin Holding France, Tour Saint-Gobain,, 12 Place de l'Iris,, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
- 23 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Chryso, Tour Saint-Gobain, 12 Place d'Iris, 92400 Courbevoie, France → CHRYSO, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
1 entrée antérieure
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
91650 BREUILLET, FR
77210 AVON, FR
27200 VERNON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.