KERAMISCHER FARBSTOFF AUF WASSERBASIS
Brevet européen · EP3931276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931276
- Numéro de demande
- EP20705737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/328 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900002701 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054770 24.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173875 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
PICCINELLI, Piero
40135 BOLOGNA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.