GERUCHSVERSCHLUSS MIT EINER ABNEHMBAREN KLAPPE
Brevet européen · EP3931404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931404
- Numéro de demande
- EP20707849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03F 7/04 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022630 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050108 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175983 03.09.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 13 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KEIZERS, Jurgen Hendrik Peter Joseph
7575 BK Oldenzaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.