SYSTEM ZUR VERKLEIDUNG EINER GEBÄUDEFASSADE
Brevet européen · EP3931409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931409
- Numéro de demande
- EP20715682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201970149 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/DK2020/050056 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/177827 10.09.2020
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Simon Duus
9400 Nørresundby, DK
HEIDTMANN, Niels
6000 Kolding, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.