SYSTÈME ALVÉOLAIRE DILATABLE POUR PANNEAU SANDWICH

Brevet européen · EP3931435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3931435
Numéro de demande
EP20710263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02K 1/82 (2006.01)
F02C 7/045 (2006.01)
F02C 7/24 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 1901967 26.02.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050324 20.02.2020
Publication PCT
WO2020/174162 03.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

DESJOYEAUX, Bertrand

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

SILVA DE VASCONCELLOS, Davi

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

TAILLARD, François

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

BOUILLON, Florent

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.