PUMPENPATRONE UND KONSOLE
Brevet européen · EP3931445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931445
- Numéro de demande
- EP20766329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/14 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)F04B 1/16 (2006.01)F04B 9/109 (2006.01)F04B 23/06 (2006.01)F04B 39/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201962812879 P 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/020479 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/180724 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 27 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- PROCEPT BioRobotics Corporation, 900 Island Drive, Suite 210, Redwood City, CA 94065, Etats-Unis d'Amérique → PROCEPT BioRobotics Corporation, 150 Baytech Dr., San Jose, CA 95134, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
STAID, Kevin
Lowell, Massachusetts 01852, US
ALVORD, Lincoln
Redwood City, California 94061, US
BEEBY, Ruth
Santa Clara, California 95050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.