HYDRAULISCHES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3931450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931450
- Numéro de demande
- EP20726736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/17 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 1/26 (2006.01)F15B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019003342 11.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063043 11.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229405 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
BÖHLER, Andreas
66123 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.