GETRIEBE FÜR MASCHINEN
Brevet européen · EP3931465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931465
- Numéro de demande
- EP20710799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 3/089 (2006.01)B62M 11/06 (2006.01)F16D 41/24 (2006.01)F16H 3/083 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902661 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055073 26.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174025 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 29 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Edinburgh Lothian EH16 4BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.