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Brevet européen · EP3931508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931508
- Numéro de demande
- EP20712443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/04 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902802 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055355 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/178199 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NICHOL, Hamish Alexander
Abingdon OX14 3DB, GB
BURVILL, Thomas Charles
Abingdon OX14 3DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.