PISTOLET AVEC VERROU DE CHARGEUR

Brevet européen · EP3931519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3931519
Numéro de demande
EP20705216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41A 17/38 (2006.01)
F41A 35/06 (2006.01)
Priorité
EP 19160300 01.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/054624 21.02.2020
Publication PCT
WO2020/178049 10.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 24 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 24.04.2023

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

KARTHEUSER, André

4960 Malmedy, BE

DELVAUX, Dorian

5060 Sambreville, BE

GIELEN, Charles-Aurèle

4000 Liège, BE

BALHAN, Laurent

6997 Mormont, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.