PISTOLET AVEC VERROU DE CHARGEUR
Brevet européen · EP3931519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931519
- Numéro de demande
- EP20705216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 17/38 (2006.01)F41A 35/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19160300 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054624 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/178049 10.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 24 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
4960 Malmedy, BE
5060 Sambreville, BE
4000 Liège, BE
6997 Mormont, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.