INSPEKTIONSKAMERA
Brevet européen · EP3931554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931554
- Numéro de demande
- EP20706307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/954 (2006.01)B08B 9/08 (2006.01)F22B 37/00 (2006.01)F27D 21/00 (2006.01)G01F 23/292 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G03B 37/00 (2021.01)
- Priorité
- EP 19159605 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055135 27.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174042 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
HJELLESTAD, Ulv Ketil
5212 SOFTELAND, NO
ROSVOLD, Hallvard
5200 OS, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.