ZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM KAMMCOPOLYMER
Brevet européen · EP3931891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931891
- Numéro de demande
- EP20705721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/1391 (2010.01)C08F 257/02 (2006.01)C08F 287/00 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 19159412 26.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054586 21.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173821 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
TAKAI, Megumu
46483 Wesel, DE
SUGIOKA, Yu
46483 Wesel, DE
OKKEL, Andreas
46483 Wesel, DE
VON HAGEN, Robin
46483 Wesel, DE
LINDNER, Benjamin
46483 Wesel, DE
YONEHARA, Hiroshi
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.