MÉTHODE ET DISPOSITIF DE MODULATION PAR SÉQUENCES DE ZADOFF-CHU
Brevet européen · EP3931991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3931991
- Numéro de demande
- EP20714267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04J 13/00 (2011.01)
- Priorité
- FR 1902035 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050345 24.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174167 03.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
CANONICI, Jean
06400 CANNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.