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Brevet européen · EP3932090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932090
- Numéro de demande
- EP20704528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 19159991 28.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053523 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173699 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
RISBO, Lars
4330 Hvalsø, DK
TINGGAARD, Carsten
4130 Viby Sjælland, DK
HALVORSEN, Morten
2610 Rødovre, DK
PUTZEYS, Bruno
3930 Achel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.