NIEDERFREQUENTER OZONGENERATOR
Brevet européen · EP3932149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932149
- Numéro de demande
- EP20706719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05H 1/48 (2006.01)H01F 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19159104 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054753 24.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173865 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
3 entrées antérieures
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
246 42 Löddeköpinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.