LANDWIRTSCHAFTLICHES ANBAUGERÄT

Brevet européen · EP3932157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932157
Numéro de demande
EP21183352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
6 déc. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 3/46 (2006.01)
A01D 78/10 (2006.01)
A01B 59/06 (2006.01)
A01B 73/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020117433 02.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

Hehenberger, Martin

4710 Grieskirchen, AT

BALDINGER, Friedrich

4710 Grieskirchen, AT

Meindlhumer, Wilhelm

4710 Grieskirchen, AT

Preimeß, Hans-Jörg

4710 Grieskirchen, AT

Hehenberger, Robert

4710 Grieskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.