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Brevet européen · EP3932183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932183
- Numéro de demande
- EP21178861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01F 15/14 (2006.01)B65H 63/04 (2006.01)B65H 59/40 (2006.01)B65H 59/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202063046820 P 01.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
ENSMINGER, Nathan K
Hesston, 67062, US
REGIER, Bernard Dean
Hesston, 67062, US
VALDEZ, Dino
Hesston, 67062, US
HERRON, Maynard M
Hesston, 67062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.