HAFTVERMITTLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3932333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932333
- Numéro de demande
- EP20776459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/115 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019064719 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014269 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196882 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ARAMAKI, Naoki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
KAI, Miho
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
SUZUKI, Miria
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.