SPURENELEMENTE
Brevet européen · EP3932413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932413
- Numéro de demande
- EP21193989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)A61K 33/04 (2006.01)A61K 33/32 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)A23K 20/20 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)
- Priorité
- ZA 200810426 09.12.2008
- Divisionnaire de
- EP19213584
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
SMITH, William, Alfred
Dublin 2, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.