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Brevet européen · EP3932489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932489
Numéro de demande
EP20762445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
25 oct. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 31/196 (2006.01)
Priorité
JP 2019034363 27.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007182 21.02.2020
Publication PCT
WO2020/175395 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Hisamitsu Pharmaceutical Co. Inc.

Hisamitsu Pharmaceutical Co., Inc.

408, Tashirodaikan-machi, Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Inventeur

KURITA, Hisakazu

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

KAMAKURA, Naoto

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

TAKEUCHI, Akio

Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.