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Brevet européen · EP3932568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932568
Numéro de demande
EP20763777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/04 (2006.01)
H02K 33/12 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G08B 6/00 (2006.01)
H04M 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019034632 27.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007969 27.02.2020
Publication PCT
WO2020/175610 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Foster Electric Co. Ltd.

1-1-109 Tsutsujigaoka, Akishima-City, Tokyo 196-8550, JP

Inventeur

OKAZAKI, Yoshikazu

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

CHIBA, Yusuke

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.