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Brevet européen · EP3932588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932588
- Numéro de demande
- EP20762436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 17/26 (2006.01)B29C 45/64 (2006.01)B29C 45/68 (2006.01)B29C 45/67 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019031757 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/005682 14.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175166 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
HOSHINO, Satoshi
Hanishina-gun, Nagano 389-0693, JP
MURATA, Atsushi
Hanishina-gun, Nagano 389-0693, JP
YODA, Hozumi
Hanishina-gun, Nagano 389-0693, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.