ABSAUGAUFSATZ

Brevet européen · EP3932614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932614
Numéro de demande
EP21180266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020208392 03.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Duesselberg, Achim

73230 Kirchheim unter Teck, DE

Qiu, Xiao

88250 Weingarten, DE

Sonntag, Stefan

88267 Vogt, DE

Schurig, Andreas

3250 Lyss

Janjic, Nikola

4512 Bellach

Wassmer, Melanie

5000 Aarau

Schaber, Christian

3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.