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Brevet européen · EP3932634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932634
- Numéro de demande
- EP20762041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/40 (2006.01)B65B 57/00 (2006.01)B31B 50/22 (2017.01)B26D 1/24 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)B26D 7/00 (2006.01)B26D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019033981 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/006055 17.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175213 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
IWASAWA, Kazumi
Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP
MIZUTANI, Hideki
Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.