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Brevet européen · EP3932657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932657
- Numéro de demande
- EP20183433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/04 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/05 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 25/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 23 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.