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Brevet européen · EP3932695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932695
- Numéro de demande
- EP19917978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019037664 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044830 15.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/179137 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OBA, Hirofumi
Tokyo 104-8340, JP
MAKIOKA, Toshiaki
Tokyo 104-8340, JP
MIYASATO, Akira
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.