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Brevet européen · EP3932829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932829
- Numéro de demande
- EP21177777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 90/00 (2006.01)B65D 90/22 (2006.01)B65D 90/24 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020117328 01.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 27 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Denios AG, Dehmer Strasse 58-66, 32549 Bad Oeynhausen, Allemagne → Denios SE, Dehmer Strasse 54-66, 32549 Bad Oeynhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
STENBROCK, Holger
32609 Hüllhorst, DE
REIMER, Eugen
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.