EXPRESS-BEHÄLTERLIFTPLATTFORM FÜR EIN AUTOMATISCHES SPEICHERSYSTEM
Brevet européen · EP3932832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932832
- Numéro de demande
- EP21186410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2019
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 1/06 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20180813 12.06.2018NO 20181005 19.07.2018NO 20181569 05.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19730157
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
N-5590 Etne, NO
Preneur de licence
Buildings One & Two Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.