CAPPING-GERÄT
Brevet européen · EP3932852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932852
- Numéro de demande
- EP21173935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 3/20 (2006.01)B67B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020112138 29.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
KAMORI, Shinya
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
MASUMOTO, Satoshi
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
HIGASHIZAKI, Takashi
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
NISHINO, Yukinobu
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
NISHIDE, Yasuto
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
TSUJITA, Kazuhiko
Kanazawa-shi, 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.