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Brevet européen · EP3932854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3932854
- Numéro de demande
- EP20814583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68G 7/052 (2006.01)B60N 2/58 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)B68G 7/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019102109 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018244 30.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/241172 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
ARITA, Yuki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
ONJI, Atsushi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
ISODA, Kohei
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
KATO, Mizuki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.