THERMOPLASTISCHES HARZ UND OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP3932972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932972
Numéro de demande
EP20762360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
19 févr. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/16 (2006.01)
C08G 64/04 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
C08G 64/30 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2019034941 27.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007828 26.02.2020
Publication PCT
WO2020/175572 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

OYAMA, Tatsuya

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

MATSUI, Manabu

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.