DISPOSITIF DE FENETRE
Brevet européen · EP3933159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933159
- Numéro de demande
- EP21180230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E06B 3/66 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)E06B 3/673 (2006.01)E06B 3/02 (2006.01)E04B 2/96 (2006.01)E04B 2/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006851 30.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 27 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.07.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
CLAVREUL, Arnaud
92110 Clichy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.