AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3933199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933199
Numéro de demande
EP21192328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2017
Publié
5 janv. 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
A24F 40/48 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 16184283 16.08.2016
Divisionnaire de
EP20169406
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Titulaire
    Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel (supprimé)
    Inventeur
    MAZUR, Ben, Bristol, BS7 9QP, Royaume-Uni (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
    Inventeur
    MAZUR, Ben, Bristol, BS7 9QP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

MAZUR, Ben

Bristol, BS7 9QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.