AUFGELADENE ROLLE

Brevet européen · EP3933220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933220
Numéro de demande
EP20762940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
28 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 13/00 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
G03G 15/02 (2006.01)
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 15/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019034888 27.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007349 25.02.2020
Publication PCT
WO2020/175430 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

HUKUOKA Satoshi

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

UEMATSU Asami

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

SASAKI Kenji

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

SUZUKI Shogo

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

IKEDA Atsushi

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

OURA Kosuke

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.