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Brevet européen · EP3933239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933239
Numéro de demande
EP20183549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Eazy Systems GmbH, Teccenter 1, 31162 Bad Salzdetfurth, Allemagne → Eazy Systems GmbH, Museumstraße 60, 38229 Salzgitter, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Eazy Systems GmbH

Museumstraße 60, 38229 Salzgitter, DE

Inventeur

SEELMANN, Florian

31188 Holle, DE

SEELMANN, Christian

31174 Schellerten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.