VERBINDUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3933242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933242
- Numéro de demande
- EP20762038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 19/08 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 19/06 (2006.01)F16L 19/075 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019034616 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/005406 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175143 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGUCHI, Osamu
Tokyo 108-0074, JP
HARA, Yoshitaka
Tokyo 108-0074, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.