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Brevet européen · EP3933248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933248
- Numéro de demande
- EP20787856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16T 1/48 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)F16T 1/24 (2006.01)G01F 23/38 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019076068 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004563 06.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/208920 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
OIKE Tadashi
Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.